Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SATURNE
Numéro de dépôt :
1264122
Date de dépôt :
13/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1993
Présentation de la marque SATURNE
Déposée le 13 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société de Moyens d'Organisation S.M.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATURNE est expirée depuis le 13 octobre 1993.
Société de Moyens d'Organisation S.M.O a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32