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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES - SMCI
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SMCI HABITAT GROUPE ROCHER SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMCI HABITAT GROUPE ROCHER SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES
SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES - SMCI Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1396608
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
16/08/2006
SMCI HABITAT GROUPE ROCHER SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES de SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES - SMCI

Présentation de la marque SMCI HABITAT GROUPE ROCHER SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES

Déposée le 6 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES - SMCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SMCI HABITAT GROUPE ROCHER SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES - SMCI domicilié(e) 6, avenue de la Cristallerie, 92310 SEVRES (dossier no 2073905) - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 810 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Yves LE MAZOU Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2073905) - France.

La marque SMCI HABITAT GROUPE ROCHER SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque SMCI HABITAT GROUPE ROCHER SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES est expirée depuis le 16 août 2006.

SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES - SMCI a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE


SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATIONS IMMOBILIERES - SMCI Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 6, avenue de la Cristallerie, 92310 SEVRES (dossier no 2073905) - France - SIREN 056810336


Maître Jean-Yves LE MAZOU Avocat à la Cour - (dossier no 2073905) - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 1996 n°2073905 - Publication au BOPI 1996-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333949 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 8 octobre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°207378 - Publication au BOPI 1996-10-08

Agence immobilière (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).