Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATION IMMOBILIERES "S.M.C.I."
/
SMCI L'IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMCI L'IMMOBILIER
SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATION IMMOBILIERES "S.M.C.I." Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96638784
Date de dépôt :
16/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2006

Présentation de la marque SMCI L'IMMOBILIER

Déposée le 16 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATION IMMOBILIERES "S.M.C.I." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMCI L'IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATION IMMOBILIERES "S.M.C.I." domicilié(e) 6, Avenue de la Cristallerie, 92310 SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 810 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Yves LE MAZOU Avocat à la Cour - France.

La marque SMCI L'IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMCI L'IMMOBILIER est expirée depuis le 16 août 2006.


SOCIETE DE MISSIONS ET DE COORDINATION IMMOBILIERES "S.M.C.I." Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 6, Avenue de la Cristallerie, 92310 SEVRES - France - SIREN 056810336


Maître Jean-Yves LE MAZOU Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 18 août 2003 - Concession de licence n°375757 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333949 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Affaires immobilières.Gérance d'immeubles.Agence immobilière (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles)