Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METACO
Société de Métallurgie et de Commerce METACO (S.A.)

Numéro de dépôt :
99782972
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/03/2009

Présentation de la marque METACO

Déposée le 25 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Société de Métallurgie et de Commerce METACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « METACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Métallurgie et de Commerce METACO domicilié(e) 21 rue Georges Besse, CE 024, 92182 ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 722 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Métallurgie et de Commerce METACO - France.

La marque METACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METACO est expirée depuis le 25 mars 2009.

Société de Métallurgie et de Commerce METACO a également déposé les autres marques suivantes : Optimat , METALLEGEE , BASIQ , METAVOLUME , METACO METACO GILIBERT , Xsem , Optimax


Société de Métallurgie et de Commerce METACO (S.A.) - 21 rue Georges Besse, CE 024, 92182 ANTONY CEDEX - France - SIREN 334722816


Société de Métallurgie et de Commerce METACO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°388595 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 2 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423415 - Publication au BOPI 2005-12-02

Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°388596 - Publication au BOPI 2004-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Bennes, bennes basculantes, multi-bennes, multi-caissons, remorques, semi-remorques (tous types), carrosseries industrielles sur châssis, camion-ateliers et remorques-ateliers, grues et hayons élévateurs, matériels de voirie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.