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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MECANIQUE VERNIER ET SEURAT
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TOP MOTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP MOTOS
SOCIETE DE MECANIQUE VERNIER ET SEURAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1526977
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
24/04/1999

Présentation de la marque TOP MOTOS

Déposée le 24 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MECANIQUE VERNIER ET SEURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « TOP MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MECANIQUE VERNIER ET SEURAT domicilié(e) Z.I. de Beaune - Savigny, 21204 SAVIGNY LES BEAUNE - France.

La marque TOP MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MOTOS est expirée depuis le 24 avril 1999.

SOCIETE DE MECANIQUE VERNIER ET SEURAT a également déposé les autres marques suivantes : TOP MOTOS


SOCIETE DE MECANIQUE VERNIER ET SEURAT (S.A.) - Z.I. de Beaune - Savigny, 21204 SAVIGNY LES BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Véhicules, appareils de locomotion par terre.Imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, cartes à jouer, clichés. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.