SOCIETE DE MECANIQUE ET TOLERIE Sigle: M.E.C.A.T.O.L. société anonyme
Numéro de dépôt :
96631443
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2006
Présentation de la marque PULJET
Déposée le 25 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MECANIQUE ET TOLERIE Sigle: M.E.C.A.T.O.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PULJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MECANIQUE ET TOLERIE Sigle: M.E.C.A.T.O.L domicilié(e) Z.I. CHIZE, 79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 381 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque PULJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULJET est expirée depuis le 25 juin 2006.
SOCIETE DE MECANIQUE ET TOLERIE Sigle: M.E.C.A.T.O.L. société anonyme - Z.I. CHIZE, 79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - France - SIREN 310381561
CABINET HERRBURGER - France
Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334495 - Publication au BOPI 2001-11-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
-Machines outils; instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); couveuses pour les ufs. -Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; rasoirs. -Appareils d'éclairage, de chauffage, production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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