SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE - SMAD, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1680873
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2001
Présentation de la marque REGUFLO
Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE - SMAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REGUFLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE - SMAD domicilié(e) ZI de la Ponchonnière SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque REGUFLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE - SMAD, Société Anonyme - ZI de la Ponchonnière SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE - France
CABINET GERMAIN et MAUREAU - France
Inscription le 4 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154677 - Publication au BOPI 1993-02-04
Dispositifs d'alarmes.Dispositifs électriques et électroniques de programmation.Appareils de mesure.Dispositifs d'alarmes, de programmation et de mesure destinés aux appareils et instruments médicaux et chirurgicaux.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Des régulateurs de débit à usage médical
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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