Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE S.M.A.D
/
EVACASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVACASE
SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE S.M.A.D., société anonyme

Numéro de dépôt :
1385219
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1996

Présentation de la marque EVACASE

Déposée le 17 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE S.M.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVACASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE S.M.A.D domicilié(e) 88, chemin de l'Aigas, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque EVACASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVACASE est expirée depuis le 17 décembre 1996.

SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE S.M.A.D a également déposé les autres marques suivantes : FREESTYL' , NUTRIO , SOLUFLO , CATHFLO , FIDELIO , OPTIMO , REGUFLO , FREE-LINE , DYNAFLO , MUCOSI-COL


SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE S.M.A.D., société anonyme - 88, chemin de l'Aigas, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 4 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154677 - Publication au BOPI 1993-02-04

Inscription le 28 juin 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54268 - Publication au BOPI 1991-06-28

Des poches de nutrition à usage médical.