Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DE MARQUES PARA SANTE
/
PARASANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARASANTE
SOCIETE DE MARQUES PARA SANTE

Numéro de dépôt :
94522807
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque PARASANTE

Déposée le 31 mai 1994 par la société SOCIETE DE MARQUES PARA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARASANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société SOCIETE DE MARQUES PARA SANTE domicilié(e) LES GALERIES DE SAINT-GERMAIN 10 ter, rue de la Salle, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 321 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOUX ANTOINE PAPONNAUD DEVINNE et Associés - France.

La marque PARASANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARASANTE est expirée depuis le 31 mai 2004.


SOCIETE DE MARQUES PARA SANTE - LES GALERIES DE SAINT-GERMAIN 10 ter, rue de la Salle, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France - SIREN 390321727


RIOUX ANTOINE PAPONNAUD DEVINNE et Associés - France


Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249873 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249872 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242807 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249874 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249875 - Publication au BOPI 1998-02-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249877 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249876 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242806 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242805 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206295 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206294 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206293 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206296 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206297 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206300 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 25 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196458 - Publication au BOPI 1996-01-25

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206299 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 17 septembre 1996 - Concession de licence n°206298 - Publication au BOPI 1996-09-17

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

- Produits pharmaceutiques, - Produits hygiéniques à usage médical et fabriqués sous contrôle médical - Produits diététiques à usage médical