SOCIETE DE MANUTENTION ET DE COMMERCIALISATION DES VINS SARL
Numéro de dépôt :
3328969
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2014
Présentation de la marque LE XV DES CATALANS
Déposée le 7 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE MANUTENTION ET DE COMMERCIALISATION DES VINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE XV DES CATALANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE MANUTENTION ET DE COMMERCIALISATION DES VINS domicilié(e) RUE DE L'ORCHIDEE,34710 LESPIGNAN - 34710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 147 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour BMH AVOCATS domicilié(e) 29, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LE XV DES CATALANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE XV DES CATALANS est expirée depuis le 7 décembre 2014.
SOCIETE DE MANUTENTION ET DE COMMERCIALISATION DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : LE XV DU PRESIDENT
SOCIETE DE MANUTENTION ET DE COMMERCIALISATION DES VINS SARL - RUE DE L'ORCHIDEE,34710 LESPIGNAN - 34710 - France - SIREN 307147934
Madame Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour BMH AVOCATS - 29, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Verrerie à savoir bouteilles, verres, flûtes, coupes, aiguières et carafes ; tire bouchons, ouvre bouteilles. Vins de pays Catalan, vins de pays des Côtes Catalanes.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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