SOCIETE DE MACHINES POUR LA TRANSFORMATION DES PLASTIQUES, société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle).
Numéro de dépôt :
1252672
Date de dépôt :
29/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1993
Présentation de la marque ZMC
Déposée le 29 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MACHINES POUR LA TRANSFORMATION DES PLASTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MACHINES POUR LA TRANSFORMATION DES PLASTIQUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque ZMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE MACHINES POUR LA TRANSFORMATION DES PLASTIQUES, société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°16738 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°16739 - Publication au BOPI
Mélange de polymère thermodurcissable, en particulier polyester, ou toute autre matrice à renforcer par des fibres de verre et comportant en outre des additifs divers comme par exemple entre autres : agent de polymérisation, charge, agent démoulant, agent de réglage de la viscosité.Moules pour injection de matières plastiques.Machines ou appareils pour injection des matières plastiques. Pièces moulées en matières plastiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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