Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CROUZET
SOCIETE DE LOCATION COLAS

Numéro de dépôt :
96624826
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque LE CROUZET

Déposée le 10 mai 1996 par la société SOCIETE DE LOCATION COLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CROUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société SOCIETE DE LOCATION COLAS domicilié(e) SAUMERAY S.A.R.L., 28800 BONNEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS B 3 98 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE LOCATION COLAS - France.

La marque LE CROUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROUZET est expirée depuis le 10 mai 2006.

SOCIETE DE LOCATION COLAS a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUMERAY


SOCIETE DE LOCATION COLAS - SAUMERAY S.A.R.L., 28800 BONNEVAL - France - SIREN B 398 708


SOCIETE DE LOCATION COLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir