Société de la République Fédérale d'Allemagne, Schörling International GmbH
Numéro de dépôt :
1570551
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/1998
Présentation de la marque EUROBROSSE
Déposée le 28 septembre 1988 par Société de la République Fédérale d'Allemagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROBROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société de la République Fédérale d'Allemagne, Schörling International GmbH, domicilié(e) Davenstedter Strasse 143, D-3000 Hannover 91 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.
La marque EUROBROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROBROSSE est expirée depuis le 28 septembre 1998.
Société de la République Fédérale d'Allemagne a également déposé les autres marques suivantes : EUROVOIRIE , NOVAFON
Société de la République Fédérale d'Allemagne, Schörling International GmbH - Davenstedter Strasse 143, D-3000 Hannover 91 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Engins de balayage de surface, en particulier balayeuses de pistes de décollage, de rues, de trottoirs et petites balayeuses;Appareils de sablage et de balayage de pistes de décollage;Appareils de dégivrage des pistes de décollage montables sur un engin;Bennes à ordures;Voitures arroseuses avec dispositifs de rinÇage et de lavage;Chasse-neige;Conteneurs pour aspirer des saletés et autres déchets comme composant d'appareils de nettoyage communaux;Véhicules pour excréments;Véhicules de nettoyage de bouches d'égouts;Engins de nettoyage de surface de ballast;Véhicules de nettoyage de séparateurs d'essence;Véhicules de caténaires et de montage;Véhicules de nettoyage de rails;Véhicules de rectification de rails;Véhicules de graissage de courbes;Véhicules d'entretien d'aiguilles;Engins de nettoyage de boîtiers d'aiguilles Véhicules d'outillages;Véhicules d'entretien mixte route-rail;Trains meuleurs de rails;Véhicules d'essai de ponts;Matériels automobiles d'incendie. Brosses pour machines à nettoyer la voirie et pour l'industrie
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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