Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENEVIA
Société de la Cogénération de Gonfreville l'Orcher (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3165674
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2012
ENEVIA de Société de la Cogénération de Gonfreville l\'Orcher (société en nom collectif

Présentation de la marque ENEVIA

Déposée le 24 mai 2002 par la société Société de la Cogénération de Gonfreville l'Orcher (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la société Société de la Cogénération de Gonfreville l'Orcher (société en nom collectif domicilié(e) Immeuble Le Linéa Rue du Général-Leclerc,92800 Puteaux - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 648 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier RENAULT, Avocat au Barreau de Paris Cleary Gottlieb Steen & Hamilton domicilié(e) 41, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France.

La marque ENEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENEVIA est expirée depuis le 24 mai 2012.


Société de la Cogénération de Gonfreville l'Orcher (société en nom collectif) - Immeuble Le Linéa Rue du Général-Leclerc,92800 Puteaux - 92800 - France - SIREN 439648122


Monsieur Olivier RENAULT, Avocat au Barreau de Paris Cleary Gottlieb Steen & Hamilton - 41, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Machines à vapeur, machines pour la production d'électricité Appareils et instruments pour la production, la distribution, le transport, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique Appareils de production de vapeur, appareils de chauffage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.