Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL FAVART
Numéro de dépôt :
1614333
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2000
Présentation de la marque HOTEL FAVART
Déposée le 7 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société de l'HOTEL FAVART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL FAVART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOTEL FAVART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL FAVART est expirée depuis le 7 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07