Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBOPTIC
Société de l'Electricité, de l'Electronique et des Technologies de l'Information et de la Communication Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
96634444
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2016

Présentation de la marque SUBOPTIC

Déposée le 12 juillet 1996 par l'association loi 1901 Société de l'Electricité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBOPTIC »

Le déposant est l'association loi 1901 Société de l'Electricité domicilié(e) 17, rue de l'Amiral Hamelin,75116 PARIS (dossier no 2319315) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 393 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2319315) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBOPTIC est expirée depuis le 12 juillet 2016.

Société de l'Electricité a également déposé les autres marques suivantes : MEIE Matériel Electrique, Industriel et Environnement , ETTC European Test and Telemetry Conference , AES All Electric Ship , MATPOST MATériel de POSTes , PSIP Physics in Signal and Image Processing , EF Electrotechnique du Futur , JICABLE


Société de l'Electricité, de l'Electronique et des Technologies de l'Information et de la Communication Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 17, rue de l'Amiral Hamelin,75116 PARIS (dossier no 2319315) - 75116 - France - SIREN 785393232


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2319315) - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 28 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°441172 - Publication au BOPI 2006-09-28

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2006 n°2319315 - Publication au BOPI 2006-07-11

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques compacts, cassettes audio-vidéo. Papier, carton. Articles pour reliures; photographies; papeterie. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Caractères d'imprimerie, clichés. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.