Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE DE L'ELECTRICITE
/
ETTC European Test and Telemetry Conference
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETTC European Test and Telemetry Conference
SOCIETE DE L'ELECTRICITE, DE L'ELECTRONIQUE ET DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (SEE), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99830889
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2029

Présentation de la marque ETTC European Test and Telemetry Conference

Déposée le 23 décembre 1999 par l'association loi 1901 SOCIETE DE L'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ETTC European Test and Telemetry Conference » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DE L'ELECTRICITE domicilié(e) 11-17 rue de l'Amiral Hamelin - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 393 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ETTC European Test and Telemetry Conference a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETTC European Test and Telemetry Conference arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

SOCIETE DE L'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : MEIE Matériel Electrique, Industriel et Environnement , AES All Electric Ship , MATPOST MATériel de POSTes , SUBOPTIC , PSIP Physics in Signal and Image Processing , EF Electrotechnique du Futur , JICABLE


SOCIETE DE L'ELECTRICITE, DE L'ELECTRONIQUE ET DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (SEE), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 11-17 rue de l'Amiral Hamelin - 75116 - PARIS - France - SIREN 785393232


REGIMBEAU, BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 28 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°441172 - Publication au BOPI 2006-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420014 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2019 n°2727831 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-09

Organisation de congrès, manifestations et expositions à buts éducatifs et scientifiques.