SOCIETE DE L'ECOLE NOUVELLE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4265342
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
Présentation de la marque ECOLE DES ROCHES
Déposée le 15 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE L'ECOLE NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ECOLE DES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE L'ECOLE NOUVELLE domicilié(e) Pullay, 27130 VERNEUIL-SUR-AVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 651 197 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque ECOLE DES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DES ROCHES arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.
SOCIETE DE L'ECOLE NOUVELLE, Société anonyme à conseil d'administration - Pullay, 27130 VERNEUIL-SUR-AVRE - France - SIREN 573651197
LYNDE & ASSOCIES - 5 Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Produits hygiéniques en tant que produits de toilette ; produits de toilette ; savons, savonnettes ; préparations pour bains et douches ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques, crèmes, produits solaires ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits pour les cheveux, shampooings ; dentifrices ; produits de maquillage, masques de beauté, baumes pour les lèvres, démaquillants ; produits de rasage ; déodorants ; produits dépilatoires ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; matériel informatique ; instruments mathématiques ; calculatrices ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'application mobile ; publications électroniques téléchargeables ; livres électroniques ; enregistrements vidéo ; livres audio ; journaux électroniques ; publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines ; publications électroniques enregistrées sur supports numériques ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou à partir de l'Internet ; logiciels ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; aimants décoratifs (magnets) ; casques de protection pour le sport ; clés USB ; lunettes, lunettes de soleil, lunette de sports ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; étuis pour Smartphone ; étuis pour tablettes tactiles ; housses pour ordinateurs portables ; liseuses électroniques ; montres intelligentes ; protège-dents et protège-têtes pour le sport ;
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; amulettes ; insignes en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; articles de bijouterie ; bracelets ; broches ; colliers ; bagues ; chevalières ; chaînes en métal précieux ; horloges ; horloges et montres électriques ; pièces de monnaie ; boutons de manchette ; tasses en métaux précieux ; plats en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; objets en imitation de l'or ; médailles et ornements en métaux précieux ; articles en plaqué ; parures d'argent ; argenterie ; statuettes en métaux précieux ; services à thé en métaux précieux ; fixes-cravates ; épingles de parure ; vases en métaux précieux ; montres ; montres bracelets ; montres à gousset ; écrins pour montres ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; cahiers ; cahiers de texte ; agendas ; journaux ; prospectus ; publications imprimées brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; graphiques ; cartes postales ; agendas ; règles à dessiner ; enveloppes ; chemises ; stylos ; cartes géographiques ; encriers ; blocs d'écriture ; papier à lettres ; écritoires objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; magazines et revues ; journaux ; presse-papiers ; cartes à jouer ; gommes à effacer ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières et sangles de cuir, colliers et habits pour animaux, laisses, muselières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; cartables ; articles de maroquinerie ; sacs de sport, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écolier, sacoches, sacs à bandoulière, sacs de plage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; bretelles ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; bonnets de bain ; vestes ; pulls ; tricots ; chandails ; robes ; jupes ; cravates ; jerseys (vêtements) ; foulards ; châles ; chemises de sport ; chaussettes ; maillots ; tailleurs ; costumes ; chandails ; manteaux ; parkas ; pardessus ; tee-shirts ; pantalons ; gilets ; imperméables ; tabliers ; blouses ; ceintures ; sous-vêtements ; gants ; peignoirs ; pyjamas ; uniformes ; vêtements de gymnastique ; chaussures de sport ; bandeaux pour la tête ;
Articles de gymnastique et de sport ; balles et ballons pour jeux ; raquettes ; crosses (clubs) pour jeux ; gants (accessoires de jeux) ; gants d'escrime, de boxe, de base-ball, de golf ; étuis et sacs pour battes ; étuis et sacs pour raquettes ; étuis et sacs pour crosses ; étuis et sacs pour balles et ballons ; protections de tête pour sports ; articles d'athlétisme (y compris protège-poignets et protège-articulations, protège-coudes, genouillères pour l'athlétisme) ; engins pour exercices corporels ; planches de natation ; programmes de jeu pour machines de jeu vidéo électroniques ; skis, snow-boards, housses de skis et de snow-boards ; planches pour le surf ; planches à voile ; jeux et jouets éducatifs ; jeux d'adresse ; jeux de société ; jeux de table ; jeux et jouets éducatifs ; figurines (jouets).
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