Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apostolat de la Miséricorde Divine
Société de l'Apostolat Catholique
Pères Pallottins Congrégation Religieuse

Numéro de dépôt :
3325205
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
Apostolat de la Miséricorde Divine de Société de l\'Apostolat Catholique

Présentation de la marque Apostolat de la Miséricorde Divine

Déposée le 22 novembre 2004 par Société de l'Apostolat Catholique et Pères Pallottins Congrégation Religieuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Apostolat de la Miséricorde Divine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont Société de l'Apostolat Catholique - France et Pères Pallottins Congrégation Religieuse domicilié(e) 25, rue Surcouf,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de l'Apostolat Catholique Pères Pallottins domicilié(e) 25, rue Surcouf,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque Apostolat de la Miséricorde Divine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apostolat de la Miséricorde Divine est expirée depuis le 22 novembre 2014.

Société de l'Apostolat Catholique a également déposé les autres marques suivantes : La Miséricorde Divine dans mon âme de Sœur Marie Faustine Kowalska , Petit Journal de Sœur Marie Faustine Kowalska , Messager de la Miséricorde Divine , Le message du Christ Miséricordieux à Sœur Marie Faustine Kowalska , Petit Journal – La Miséricorde Divine dans mon âme de Sœur Marie Faustine Kowalska


Société de l'Apostolat Catholique - France

Pères Pallottins Congrégation Religieuse - 25, rue Surcouf,75007 PARIS - 75007 - France


Société de l'Apostolat Catholique Pères Pallottins - 25, rue Surcouf,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Services d'abonnement à des journaux – reproduction de documents. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Education – formation – divertissement activités culturelles – publication de livres – production de films sur bandes vidéos – montage de bandes vidéos – organisation et conduite de colloques – conférences ou congrès – organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.