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Marques déposées par la société SOCIÉTÉ DE GESTIONS
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LES ARCADES DU CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARCADES DU CAP
SOCIÉTÉ DE GESTIONS

Numéro de dépôt :
3242930
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/08/2013
LES ARCADES DU CAP de SOCIÉTÉ DE GESTIONS

Présentation de la marque LES ARCADES DU CAP

Déposée le 27 août 2003 par la société SOCIÉTÉ DE GESTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES ARCADES DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ DE GESTIONS domicilié(e) Lieu dit LE GALION , RÉSIDENCE SARL,06601 ANTIBET CEDEX - 06601 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 421 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GALION RESIDENCE domicilié(e) Avenue André Sella,06601 Antibes Cedex - 06601 - France.

La marque LES ARCADES DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARCADES DU CAP est expirée depuis le 27 août 2013.


SOCIÉTÉ DE GESTIONS - Lieu dit LE GALION , RÉSIDENCE SARL,06601 ANTIBET CEDEX - 06601 - France - SIREN 424421741


LE GALION RESIDENCE - Avenue André Sella,06601 Antibes Cedex - 06601 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

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