Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION HOTELIERE DE LATTRE
/
Les 2 Rougemont
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les 2 Rougemont
SOCIETE DE GESTION HOTELIERE DE LATTRE, SAS

Numéro de dépôt :
4157394
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2025
Les 2 Rougemont de SOCIETE DE GESTION HOTELIERE DE LATTRE

Présentation de la marque Les 2 Rougemont

Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION HOTELIERE DE LATTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les 2 Rougemont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION HOTELIERE DE LATTRE domicilié(e) 5 PLACE SAINT SULPICE - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 493 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE GESTION HOTELIERE DE LATTRE, M. NICOLAS DE LATTRE domicilié(e) 5 PLACE SAINT SULPICE - 75006 - PARIS - France.

La marque Les 2 Rougemont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 2 Rougemont arrivera à expiration en date du 16 février 2025.


SOCIETE DE GESTION HOTELIERE DE LATTRE, SAS - 5 PLACE SAINT SULPICE - 75006 - PARIS - France - SIREN 410493969


SOCIETE DE GESTION HOTELIERE DE LATTRE, M. NICOLAS DE LATTRE - 5 PLACE SAINT SULPICE - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.