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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATIONS D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES "SOGEPAL"
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(Marque figurative)
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATIONS D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES "SOGEPAL", (Société Anonyme), 33, avenue de Wagram, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1235081
Date de dépôt :
04/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2003
Marque figurative de SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATIONS D\'INDUSTRIES ALIMENTAIRES \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATIONS D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES "SOGEPAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATIONS D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES "SOGEPAL" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235081.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 mai 2003.

SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATIONS D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES "SOGEPAL" a également déposé les autres marques suivantes : S SPARK , AUTO HALL AH , JUDOR , (Marque figurative)


SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATIONS D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES "SOGEPAL", (Société Anonyme), 33, avenue de Wagram, 75017 PARIS. - France


CABINET NETTER. - France


Inscription - Changement d'adresse n°32132 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription - Transmission de propriété n°32131 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°23911 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°10698 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°10698 - Publication au BOPI

Demande de renouvellement le 2 avril 2003 n°2240036 - Publication au BOPI 2003-04-02

Bières de toutes sortes, limonades, eaux gazeuses, jus de fruits, apéritifs et toutes autres boissons non alcooliques.Sirops, jus de fruits concentrés et préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux, cidres, liqueurs, apéritifs, whisky.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.