Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION ET DE COURTAGE D'ASSURANCES
/
CCA CAMPING CAR ASSURANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCA CAMPING CAR ASSURANCES
SOCIETE DE GESTION ET DE COURTAGE D'ASSURANCES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1561470
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1999
CCA CAMPING CAR ASSURANCES de SOCIETE DE GESTION ET DE COURTAGE D\'ASSURANCES

Présentation de la marque CCA CAMPING CAR ASSURANCES

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION ET DE COURTAGE D'ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCA CAMPING CAR ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION ET DE COURTAGE D'ASSURANCES domicilié(e) 18 Rue de la Félicité, 75017 PARIS - France.

La marque CCA CAMPING CAR ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCA CAMPING CAR ASSURANCES est expirée depuis le 22 novembre 1999.


SOCIETE DE GESTION ET DE COURTAGE D'ASSURANCES (Société Anonyme) - 18 Rue de la Félicité, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Courtage d'Assurances concernant spécialement la couverture des risques des propriétaires ou utilisateurs de camping-cars et des fabricants, concessionnaires, agents et plus généralement vendeurs, réparateurs, accessoiristes de ces véhicules