Trophée des Sept Ceps Bourg-en-Bresse
Présentation de la marque Trophée des Sept Ceps Bourg-en-Bresse
Déposée le 19 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) Société de Gestion du Parc des Expositions et des Loisirs de l'Ain au capital de 833 000 FF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Trophée des Sept Ceps Bourg-en-Bresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Trophée des Sept Ceps Bourg-en-Bresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophée des Sept Ceps Bourg-en-Bresse est expirée depuis le 19 mai 2010.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26