Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTEM
SOCIETE DE GESTION DU GROUPE RABINEAU DITE S.G.G.R., SOCIETE ANONYME, 257, AVENUE GEORGES-DURAND, 72100 LE MANS.

Numéro de dépôt :
1150651
Date de dépôt :
29/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOTEM

Déposée le 29 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION DU GROUPE RABINEAU DITE S.G.G.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION DU GROUPE RABINEAU DITE S.G.G.R - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque TOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOTEM est expirée depuis le 29 juin 1989.


SOCIETE DE GESTION DU GROUPE RABINEAU DITE S.G.G.R., SOCIETE ANONYME, 257, AVENUE GEORGES-DURAND, 72100 LE MANS. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

Inscription - Transmission de propriété n°9328 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°121776 - Publication au BOPI

APPAREILS RECEPTEURS DE RADIO ET DE TELEVISION, APPAREILS DE REPRODUCTION DU SON;LAMPES ET LAMPADAIRES;ARTICLES EN CUIR ET EN IMITATION DU CUIR, NOTAMMENT ARTICLES DE MAROQUINERIE;ARTICLES DE VOYAGE, VALISES, SACS, POCHETTES ET BOITES;ARTICLES DE SELLERIE, CEINTURES, CRAVACHES, FOUETS, HARNAIS, COLLIERS ET LAISSES POUR ANIMAUX DOMESTIQUES;PARAPLUIES, PARASOLS;MEUBLES EN TOUS GENRES, GLACES, CADRES, OBJETS DECORATIFS EN LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, EN CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, CELLULOID ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQUES;PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE, NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE, VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE COMPRISES DANS LA CLASSE 21;TISSUS D'AMEUBLEMENT, COUVERTURE DE LIT ET DE TABLE ET AUTRES ARTICLES TEXTILES COMPRIS DANS LA CLASSE 24;TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLEUMS ET AUTRES PRODUITS SERVANT A RECOUVRIR LES PLANCHERS; TENTURES AUTRES QU'EN TISSU.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.