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Marques déposées par SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE - SOGECAT (soc. an
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SOGECAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGECAT
SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE - SOGECAT (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1433941
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/1997

Présentation de la marque SOGECAT

Déposée le 30 octobre 1987 par SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE - SOGECAT (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOGECAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE - SOGECAT (soc. an.), domicilié(e) 24, rue de la Bannière, 69003 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SOGECAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGECAT est expirée depuis le 30 octobre 1997.

SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE - SOGECAT (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : BOIS DES ARMOISES , BOIS DES ARMOISES


SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE - SOGECAT (soc. an.) - 24, rue de la Bannière, 69003 LYON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Jeux et jouets, notamment jeux éducatifs; articles de sport.