SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE-SOGECAT (soc. an.)
Numéro de dépôt :
1465313
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1997
Présentation de la marque BOIS DES ARMOISES
Déposée le 6 mars 1987 par SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE-SOGECAT (soc. an
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOIS DES ARMOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE-SOGECAT (soc. an.), domicilié(e) 24, rue de la Bannière, 69003 LYON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.
La marque BOIS DES ARMOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS DES ARMOISES est expirée depuis le 6 mars 1997.
SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE-SOGECAT (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : SOGECAT , BOIS DES ARMOISES
SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE L'A.D.A.P.E.I. DU RHONE-SOGECAT (soc. an.) - 24, rue de la Bannière, 69003 LYON. - France
CABINET MONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Jeux et jouets, notamment jeux éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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