SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL "SOGECAT"
Numéro de dépôt :
1465312
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2007
Présentation de la marque BOIS DES ARMOISES
Déposée le 6 mars 1987 par la société SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL "SOGECAT"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOIS DES ARMOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL "SOGECAT" domicilié(e) Chemin des Fourches, 69240 THIZY (dossier no 2086174) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 735 773 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2086174) - France.
La marque BOIS DES ARMOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOIS DES ARMOISES est expirée depuis le 6 mars 2007.
SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL "SOGECAT" a également déposé les autres marques suivantes : SOGECAT , BOIS DES ARMOISES
SOCIETE DE GESTION DES CENTRES D'AIDE PAR LE TRAVAIL "SOGECAT" - Chemin des Fourches, 69240 THIZY (dossier no 2086174) - France - SIREN 329735773
CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2086174) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 1997 n°2086174 - Publication au BOPI 1997-03-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Inscription le 4 mars 1997 - Changement d'adresse n°233740 - Publication au BOPI 1997-03-04
Jeux et jouets, notamment jeux éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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