Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROMASOURCE
SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMAR, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3002962
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque AROMASOURCE

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROMASOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMAR domicilié(e) Route de l'Hotel de Ville, 56200 LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 868 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque AROMASOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMASOURCE est expirée depuis le 24 janvier 2010.

SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMAR a également déposé les autres marques suivantes : KIOTIS


SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMAR, Société à Responsabilité Limitée - Route de l'Hotel de Ville, 56200 LA GACILLY - France - SIREN 329868830


INLEX CONSEIL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 20 septembre 2004 - Concession de licence n°399645 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453187 - Publication au BOPI 2007-04-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous forme galénique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; organisation d'expositions, de foires et de salons ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, réalisation et exploitation de banques de données juridiques et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; hébergement Internet, réalisation (conception) de sites Internet ; services de soins de beauté, salons de coiffure, salons de beauté ; conseils en matière de maquillage et de parfumerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.