S
Présentation de la marque S
Déposée le 24 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 24 juillet 2023.
Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427198 - Publication au BOPI 2006-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531283 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05