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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA
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COTE SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE SOLEIL
SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92440296
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2022

Présentation de la marque COTE SOLEIL

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA domicilié(e) 1 rue des Grottes - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 532 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque COTE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE SOLEIL est expirée depuis le 28 octobre 2022.

SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA a également déposé les autres marques suivantes : côté lecture® , ZZOOM VITAL


SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA), Société par actions simplifiée - 1 rue des Grottes - 01100 - ARBENT - France - SIREN 452532740


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2002 n°2229450 - Publication au BOPI 2002-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 18 novembre 2002 - Changement d'adresse n°359338 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427198 - Publication au BOPI 2006-01-30

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512170 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18

Montures de lunettes, lunettes optiques et solaires, monocles, faces-à-main et verres pour lunettes