Marque renouvelée - Marque en non vigueur

côté lecture®
SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA), SAS

Numéro de dépôt :
3226590
Date de dépôt :
09/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2023
côté lecture® de SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA

Présentation de la marque côté lecture®

Déposée le 9 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « côté lecture® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA domicilié(e) 1 rue des Grottes - 01102 - OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 532 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque côté lecture® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque côté lecture® est expirée depuis le 9 mai 2023.

SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA a également déposé les autres marques suivantes : ZZOOM VITAL , COTE SOLEIL


SOCIETE DE GESTION DE MARQUES SOGEMA (SOGEMA), SAS - 1 rue des Grottes - 01102 - OYONNAX CEDEX - France - SIREN 452532740


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427198 - Publication au BOPI 2006-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2526682 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-08

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