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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA
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TOTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOTEM
SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99782729
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/03/2019

Présentation de la marque TOTEM

Déposée le 24 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA domicilié(e) 1148 avenue Général Andréa - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 532 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTEM est expirée depuis le 24 mars 2019.

SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA a également déposé les autres marques suivantes : STOPSOL


SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA, Société par actions simplifiée - 1148 avenue Général Andréa - 01100 - ARBENT - France - SIREN 452532740


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427198 - Publication au BOPI 2006-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402901 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes correctrices de vue ou de soleil, verres de contact, lentilles (optique), lentilles de contact, châsses (montures) de lunettes, étuis de lunettes, étuis pour verres et lentilles de contact, verres de lunettes, verres correcteurs, verre optique, montures de lunettes.