Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOT'Z
Société de Gestion de Marques par abréviation SOGEMA, SAS

Numéro de dépôt :
3528507
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2027
HOT\'Z de Société de Gestion de Marques par abréviation SOGEMA

Présentation de la marque HOT'Z

Déposée le 3 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Gestion de Marques par abréviation SOGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HOT'Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Gestion de Marques par abréviation SOGEMA domicilié(e) 1148 avenue Général Andréa - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 532 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque HOT'Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOT'Z arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.


Société de Gestion de Marques par abréviation SOGEMA, SAS - 1148 avenue Général Andréa - 01100 - ARBENT - France - SIREN 452532740


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659495 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-18

Inscription le 17 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721490 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

– lunettes anti-éblouissantes ; articles de lunetterie ; châsses [montures] de lunettes ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; masques de plongée ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; verres correcteurs [optique] ; verres de contact ; verres de lunettes ; appareils et instruments optiques ; objectifs [optique] ; instruments d'observation ; instruments à lunettes ; oculaires ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles [optique] ; longues-vues ; loupes [optique] ; casques de protection pour le sport ; appareils pour l'enregistrement ; la reproduction ; la transmission du son ou des images ; appareils et instruments photographiques ; cinématographiques et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission ; de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques ; cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ;

– sacs, y compris, sacs de plage ; sacs de sport ; sacs d'athlétisme ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir, matières textiles ou filets à provisions ; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs à porter à l'épaule ; sacs à main ; pochettes ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages, sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, étuis pour documents, étuis pour cartes de crédit, étuis pour cartes de visite professionnelles, trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; pochettes en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies.

– vêtements, y compris tee-shirts, pulls molletonnés, chemises, chemisiers, gilets, débardeurs, maillots et autres dessus, chandails, vestes, manteaux, parkas, caleçons, pantalons, jeans, shorts, shorts de surf, blouses, survêtements de sport, dessus de survêtement de sport et pantalons de survêtement de sport, pantalons de jogging, robes, jupes, sous-vêtements, vêtements de nuit, ceintures, foulards, gants, mitaines, écharpes, vêtements de ski, maillots de bain ; chapellerie, y compris, chapeaux, casquettes, bonnets, visières ; chaussures, y compris, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, bottes, sandales, chaussures à glissière, tongs.

– articles de sport, y compris planches de surf, bodyboards, kneeboards, wakeboards, planches à voile et kiteboards, snowboards et skis, pièces et accessoires de tous les produits précités ; palmes et boîtes pour palmes ; poignées de planches, sacs et housses pour articles de sport, y compris pour planches, fart pour planches et skis, brosses à fart, lanières et longes pour tous les articles de sport précités, protections pour le sport, y compris coudières, genouillères, protections pour les poignets, rembourrages de protection pour le sport ; roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulettes, trottinette. Jeux, balles et ballons de jeu, cartes à jouer, cerfs-volants, cibles, jeux de construction, disques volants, frisbee, fléchettes, gants [accessoires de jeux], jeux de cartes, jeux de table, jouets, marionnettes, mobiles [jouets], modèles réduits de véhicules, ours en peluche, patins à pistolets [jouets], poupées, puzzles, raquettes, jeux de société, toupies et objets rotatifs [jouets], yo-yo, véhicules télécommandés, figurines de jeu et d'action, masques de jeu ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

– services de clubs (divertissement ou éducation) ; formation en développement de clubs et institutions sportives ; clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétition sportives, divertissement radiophoniques, divertissement télévisés, information en matière de divertissement, exploitation d'installation sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de loisirs, organisation de loterie, camps (stage) de perfectionnement sportif, culture physique, réservation de places de spectacles et d'événements sportifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).