Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société de Gestion de l'Industrie Chimique S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95575383
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Gestion de l'Industrie Chimique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Gestion de l'Industrie Chimique domicilié(e) ECOYEUX (17770) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 179 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy de MAILLARD Société S.G.I.C. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575383.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juin 2005.

Société de Gestion de l'Industrie Chimique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Esprit de Chaux , Savane ® peinture blanche à patiner , LES TRADITIONNELLES , Meubles de Provence , (Marque figurative) , VELYS , Playa , Ténéré , OCEANE PEINTURE SABLEE


Société de Gestion de l'Industrie Chimique S.A.R.L. - ECOYEUX (17770) - France - SIREN 383179587


Monsieur Guy de MAILLARD Société S.G.I.C. - France


Inscription le 17 décembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique n°268923 - Publication au BOPI 1998-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Couleurs, vernis à l'exception des isolants, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux ni pour semences), résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser.Produits pour le nettoyage, l'entretien et la restauration de meubles et objets en bois vernis ou cirés

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.