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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Gestion de l'Industrie Chimique "S.G.I.C."
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Id INITIATIVES DECORATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Id INITIATIVES DECORATION
Société de Gestion de l'Industrie Chimique "S.G.I.C." Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3182302
Date de dépôt :
09/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
09/09/2012
Id INITIATIVES DECORATION de Société de Gestion de l\'Industrie Chimique \

Présentation de la marque Id INITIATIVES DECORATION

Déposée le 9 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Société de Gestion de l'Industrie Chimique "S.G.I.C." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Id INITIATIVES DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Gestion de l'Industrie Chimique "S.G.I.C." domicilié(e) 7 rue Goulebenèze,17770 ECOYEUX - 17770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 179 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Gestion de l'Industrie Chimique S.G.I.C. (Société Anonyme) domicilié(e) 7 rue Goulebenèze, B.P. 1,17770 ECOYEUX - 17770 - France.

La marque Id INITIATIVES DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Id INITIATIVES DECORATION est expirée depuis le 9 septembre 2012.

Société de Gestion de l'Industrie Chimique "S.G.I.C." a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Esprit de Chaux , Savane ® peinture blanche à patiner , LES TRADITIONNELLES , Meubles de Provence , (Marque figurative) , VELYS , Playa , Ténéré , OCEANE PEINTURE SABLEE


Société de Gestion de l'Industrie Chimique "S.G.I.C." Société Anonyme - 7 rue Goulebenèze,17770 ECOYEUX - 17770 - France - SIREN 383179587


Société de Gestion de l'Industrie Chimique S.G.I.C. (Société Anonyme) - 7 rue Goulebenèze, B.P. 1,17770 ECOYEUX - 17770 - France


Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379419 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Couleurs, peintures, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, imprimeurs et artistes.