LES CRECHES DE TILIO LE RESEAU DES CRECHES DE QUALITE.
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LES CRECHES DE TILIO LE RESEAU DES CRECHES DE QUALITE.
Societe de gestion de formation et de conseil, SARL
Numéro de dépôt :
4209627
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
Présentation de la marque LES CRECHES DE TILIO LE RESEAU DES CRECHES DE QUALITE.
Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe de gestion de formation et de conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES CRECHES DE TILIO LE RESEAU DES CRECHES DE QUALITE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe de gestion de formation et de conseil domicilié(e) 2A chemin du routoir - 67400 - Illkirch-Graffenstaden - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 173 248 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Societe de gestion de formation et de conseil, M. Emmanuel SCHIEFER domicilié(e) 2A chemin du routoir - 67400 - Illkirch-Graffenstaden - France.
La marque LES CRECHES DE TILIO LE RESEAU DES CRECHES DE QUALITE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CRECHES DE TILIO LE RESEAU DES CRECHES DE QUALITE. arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.
Societe de gestion de formation et de conseil, SARL - 2A chemin du routoir - 67400 - Illkirch-Graffenstaden - France - SIREN 528173248
Societe de gestion de formation et de conseil, M. Emmanuel SCHIEFER - 2A chemin du routoir - 67400 - Illkirch-Graffenstaden - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°711195 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31
Inscription le 22 novembre 2018 - Concession de licence n°738991 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants.
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