SOCIETE DE GESTION DE CENTRES D'INTERPRETATION Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3307789
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014
Présentation de la marque PALEOSITE
Déposée le 4 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE CENTRES D'INTERPRETATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALEOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE CENTRES D'INTERPRETATION domicilié(e) 40, rue Saint Sébastien,66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE - 66410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 901 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOGECIE domicilié(e) 40, rue saint sébastien,66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE - 66410 - France.
La marque PALEOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALEOSITE est expirée depuis le 4 août 2014.
SOCIETE DE GESTION DE CENTRES D'INTERPRETATION Société par actions simplifiée - 40, rue Saint Sébastien,66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE - 66410 - France - SIREN 453901811
SAS SOGECIE - 40, rue saint sébastien,66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE - 66410 - France
Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet partiel n°415340 - Publication au BOPI 2005-07-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Jeux, jouets, jeux de cartes, jeux éducatifs. Vêtements, chaussures, chapellerie, tea shirts, casquettes, chemises, ceintures, foulards, cravates, chausettes, gants. Joaillerie, bijouterie, colliers, bracelets, porte-clefs, médailles, montres, stylos. Produits de l'imprimerie, photographies, posters, articles de papeterie, enveloppes, articles de bureau, stylos, crayons, feutres, clichés, papiers, cartons, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art, gravés ou lithographiés, dessins, linge de table en papier. Cuir et imitation cuir, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, portefeuilles, porte monnaie, sacs à main, à dos, d'alpiniste de campeur, de voyage, de plage, d'écoliers, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets pour l'emballage en cuir. Meubles, glaces, cadres. Boites en bois. Porcelaine, faïence, bouteilles. – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). – tableaux (peintures) encadrés ou non. – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique. – statues ou figurines (statuettes) en terre cuite, en verre, en porcelaine.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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