Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALISENIOR
SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES Société anonyme

Numéro de dépôt :
95566294
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2015

Présentation de la marque QUALISENIOR

Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES domicilié(e) 42, rue de Bellevue,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2281817) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2281817) - 75017 - France.

La marque QUALISENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALISENIOR est expirée depuis le 5 avril 2015.

SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIA , CALCICOLE , HYDROCOLE , 12 14 , BIOTIFUL , Km Resto , VEGETATOU , SOGERES VIVE LE GOUT ! , SOGERES ASCOGER SCORE ,


SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES Société anonyme - 42, rue de Bellevue,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2281817) - 92100 - France - SIREN 572102176


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2281817) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281817 - Publication au BOPI 2005-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Divertissements pour personnes âgées, organisation de concours à buts culturels, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, organisation d'expositions à buts culturels pour personnes âgées, services de clubs pour personnes âgées ; publication de textes non publicitaires édition de magazines. Services de restauration pour personnes âgées, restauration collective pour personnes âgées ; services de conseils, d'information et d'assistance en matière de gérontologie.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.