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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES
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QUALISANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALISANTE
SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES Société anonyme

Numéro de dépôt :
93462488
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2013

Présentation de la marque QUALISANTE

Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES domicilié(e) 42, rue de Bellevue,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,FRANCE (dossier no 2238893) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grade Armée,75017 PARIS (dossier no 2238893) - 75017 - France.

La marque QUALISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALISANTE est expirée depuis le 14 mars 2013.

SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIA , CALCICOLE , HYDROCOLE , 12 14 , BIOTIFUL , Km Resto , VEGETATOU , SOGERES VIVE LE GOUT ! , SOGERES ASCOGER SCORE ,


SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES Société anonyme - 42, rue de Bellevue,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,FRANCE (dossier no 2238893) - 92100 - France - SIREN 572102176


SANTARELLI - 14, avenue de la Grade Armée,75017 PARIS (dossier no 2238893) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166891 - Publication au BOPI 1993-12-27

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2238893 - Publication au BOPI 2003-03-14

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Service de restauration, restauration collective, services de restauration d'entreprises, tous ces produits étant fournis sous contrôle médical

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.