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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES
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QUALIGRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALIGRAM
SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93458873
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013

Présentation de la marque QUALIGRAM

Déposée le 10 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES domicilié(e) 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE (dossier no 2236387) - 92100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION domicilié(e) 12 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2236387) - 75017 - France.

La marque QUALIGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIGRAM est expirée depuis le 10 mars 2013.

SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIA , CALCICOLE , HYDROCOLE , 12 14 , BIOTIFUL , Km Resto , VEGETATOU , SOGERES VIVE LE GOUT ! , SOGERES ASCOGER SCORE ,


SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE (dossier no 2236387) - 92100 - France


CABINET BONNET THIRION - 12 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2236387) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 3 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°272324 - Publication au BOPI 1999-02-03

Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236387 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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