SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1656026
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2021
Présentation de la marque QUALIFOURCHET'
Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALIFOURCHET' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES domicilié(e) 42, rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET domicilié(e) 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.
La marque QUALIFOURCHET' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42, rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 572102176
DEJADE & BISET - 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196174 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 3 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°272324 - Publication au BOPI 1999-02-03
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2467057 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, badges, bijoux fantaisie, bijoux fantaisie pour enfants, badges publicitaires, médailles, plateaux, tasses, pendules, pendulettes.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, décalcomanies, autocollants, boîtes en carton ou en papier, articles de bureau, cahiers, calendriers, calques, carnets, catalogues, cornets de papier, crayons, stylos, distributeurs de ruban adhésif, chemises pour documents, drapeaux en papier, duplicateurs, nécessaires pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, gommes à effacer, papier d'emballage,matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux, fanions en papier, figurines (statuettes) en papier mâché, fournitures scolaires, gravures, images, impressions, produits de l'imprimerie, imprimés, jeux de carte, journaux, livres, matières plastiques pour le modelage, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, napperons en papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, papier lumineux, pastels (crayons), pâte à modeler, périodiques, cartes postales, timbres poste, timbres commémoratifs, prospectus, publications, répertoires, représentations graphiques, revues, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serre-livres, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, tableaux noirs, taille-crayons, décors de théâtre.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes,instruments d'arrosage, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, verres, bocaux, récipients à boire, bouteilles, services à café, carafes, porte-cartes de menu, céramiques, distributeurs de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, pots de fleurs, gobelets, mangeoires pour animaux, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats, ronds de serviettes non en métaux précieux, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles de cuisine, ustensiles de ménage, vaisselle.Vêtements, chaussures, chapellerie, T-shirts, chapeaux, chemises, écharpes, cravates, bavoirs, uniformes, tabliers.Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes), décorations pour arbres de Noël, jeux de société, jeux de construction, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévion, maisons de poupées, marionettes,masques de théâtre, masques de carnaval, modèles réduits de véhicules, poupées, peluches pour enfants (poupées), trottinettes, vêtements de poupées.Education et divertissements, abonnements à des journaux, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, enseignement par correspondance, cours par correspondance, location de décors de spectacles, distribution de journaux, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de textes, éducation, enseignement, instruction, services de loisirs, services d'animation dans le domaine éducatif rapporté à la restauration. Services de traiteurs, cafétérias, cantines, cafés-restaurants, imprimerie, services de restauration, location de costumes, location de vêtements, organisation d'expositions, pouponnières, études de projets dans le domaine diététique, études de projets dans le domaine éducatif, services de projection de diapositives, restauration scolaire, restauration pour enfants, services d'animation éducative, éditions musicales, location de cassettes vidéo, locations de cassettes audio
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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