Marque expirée - Marque en non vigueur

ICODE
SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3552837
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2018
ICODE de SOCIETE DE GESTION D\'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES

Présentation de la marque ICODE

Déposée le 31 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICODE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES domicilié(e) 42, rue de Bellevue,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICODE est expirée depuis le 31 janvier 2018.

SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIA , CALCICOLE , HYDROCOLE , 12 14 , BIOTIFUL , Km Resto , VEGETATOU , SOGERES VIVE LE GOUT ! , SOGERES ASCOGER SCORE ,


SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES Société anonyme - 42, rue de Bellevue,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 572102176


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.