Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES
/
CAFE SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAFE SOLEIL
SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99814116
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/09/2019

Présentation de la marque CAFE SOLEIL

Déposée le 27 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAFE SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES domicilié(e) 42 rue de Bellevue - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFE SOLEIL est expirée depuis le 27 septembre 2019.

SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIA , CALCICOLE , HYDROCOLE , 12 14 , BIOTIFUL , Km Resto , VEGETATOU , SOGERES VIVE LE GOUT ! , SOGERES ASCOGER SCORE ,


SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme - 42 rue de Bellevue - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 572102176


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Inscription le 22 juillet 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°503043 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Renouvellement sans limitation le 17 août 2009 n°2415854 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616510 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 13 janvier 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°616509 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Cafétérias ; préparation de mets, de sandwiches, de casse-croûte, de plats, de repas, les services précités étant destinés à des entreprises, des hôpitaux et/ou des universités.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.