Marque expirée - Marque en non vigueur

APARTÉ
SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3710279
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2020
APARTÉ de SOCIETE DE GESTION D\'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES

Présentation de la marque APARTÉ

Déposée le 4 février 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APARTÉ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES domicilié(e) 42 rue de Bellevue - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARTÉ est expirée depuis le 4 février 2020.

SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIA , CALCICOLE , HYDROCOLE , 12 14 , BIOTIFUL , Km Resto , VEGETATOU , SOGERES VIVE LE GOUT ! , SOGERES ASCOGER SCORE ,


SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42 rue de Bellevue - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 572102176


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616510 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 13 janvier 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°616509 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute.

Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir.

Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau.