Marque expirée - Marque en non vigueur

SOGEBASE
SOCIETE DE GESTION D'ETUDES ET DE CONSEILS MARKETING – SOGEC MARKETING Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97683828
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2017

Présentation de la marque SOGEBASE

Déposée le 23 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION D'ETUDES ET DE CONSEILS MARKETING – SOGEC MARKETING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGEBASE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION D'ETUDES ET DE CONSEILS MARKETING – SOGEC MARKETING domicilié(e) 15, rue du Docteur Charcot,91420 MORANGIS (dossier no 2343281) - 91420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 021 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2343281) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGEBASE est expirée depuis le 23 juin 2017.

SOCIETE DE GESTION D'ETUDES ET DE CONSEILS MARKETING – SOGEC MARKETING a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAIN DE COUPONS , SOGEC , TICKETSMILE , PUBLISHELF , SOGEC TICK & SHOP , PRIVILEGES JEUNE PAPA , FLEXYBON


SOCIETE DE GESTION D'ETUDES ET DE CONSEILS MARKETING – SOGEC MARKETING Société par Actions Simplifiée - 15, rue du Docteur Charcot,91420 MORANGIS (dossier no 2343281) - 91420 - France - SIREN 702021296


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2343281) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 26 avril 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°454160 - Publication au BOPI 2007-04-26

Inscription le 26 avril 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454161 - Publication au BOPI 2007-04-26

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2007 n°2343281 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données et d'informations; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels et progiciels enregistrés; logiciels de gestion de bases de données. Documents générés par un programme d'ordinateur. Bandes en papier ou en carton destinées à l'enregistrement de programmes d'ordinateurs. Manuels d'ordinateurs et manuels et documentation de logiciels d'ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine informatique. Programmation pour ordinateurs. Maintenance de logiciel et conseils techniques informatiques. Location de logiciels informatiques. Mise à jour de logiciels. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Elaboration de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.