Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI VISION
SOCIETE de GESTION ACTI - S.G.A. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3088506
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2011

Présentation de la marque ACTI VISION

Déposée le 13 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE de GESTION ACTI - S.G.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTI VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE de GESTION ACTI - S.G.A domicilié(e) 192, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER - France.

La marque ACTI VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI VISION est expirée depuis le 13 mars 2011.


SOCIETE de GESTION ACTI - S.G.A. (Société à Responsabilité Limitée) - 192, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


CABINET BRUDER - France


Inscription le 28 octobre 2002 - renonciation partielle n°358083 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Produits cosmétiques, notamment pour le maquillage des yeux et des cils. Produits diététiques destinés à améliorer la vision. Articles de lunetterie, montures de lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, loupe de lecture, lentilles de contact, étuis pour lentilles de contact, appareils et instruments d'optique, instruments d'observation, jumelles, loupes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.