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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GERANCE DE WAGONS DE GRANDE CAPACITE
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TRANSVRAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSVRAC
SOCIETE DE GERANCE DE WAGONS DE GRANDE CAPACITE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93457670
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2013

Présentation de la marque TRANSVRAC

Déposée le 2 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GERANCE DE WAGONS DE GRANDE CAPACITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GERANCE DE WAGONS DE GRANDE CAPACITE domicilié(e) 163 bis, Avenue de Clichy,75017 PARIS (dossier no 2236731) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 047 391 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2236731) - 75441 - France.

La marque TRANSVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSVRAC est expirée depuis le 2 mars 2013.


SOCIETE DE GERANCE DE WAGONS DE GRANDE CAPACITE, Société Anonyme - 163 bis, Avenue de Clichy,75017 PARIS (dossier no 2236731) - 75017 - France - SIREN 602047391


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2236731) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2003 n°2236731 - Publication au BOPI 2003-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Wagons.Services de transport par wagons

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.