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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GERANCE DE FONDS DE COMMERCE D'USINES POUR LA TRANSFORMATION DE MATIERES PLASTIQUES
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SOGEXEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGEXEL
SOCIETE DE GERANCE DE FONDS DE COMMERCE D'USINES POUR LA TRANSFORMATION DE MATIERES PLASTIQUES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3816428
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
SOGEXEL de SOCIETE DE GERANCE DE FONDS DE COMMERCE D\'USINES POUR LA TRANSFORMATION DE MATIERES PLASTIQUES

Présentation de la marque SOGEXEL

Déposée le 22 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GERANCE DE FONDS DE COMMERCE D'USINES POUR LA TRANSFORMATION DE MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGEXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GERANCE DE FONDS DE COMMERCE D'USINES POUR LA TRANSFORMATION DE MATIERES PLASTIQUES domicilié(e) Zone Industrielle - 17290 - AIGREFEUILLE-D'AUNIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 780 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOGEXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEXEL est expirée depuis le 22 mars 2021.

SOCIETE DE GERANCE DE FONDS DE COMMERCE D'USINES POUR LA TRANSFORMATION DE MATIERES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SOGEXEL


SOCIETE DE GERANCE DE FONDS DE COMMERCE D'USINES POUR LA TRANSFORMATION DE MATIERES PLASTIQUES, Société Anonyme - Zone Industrielle - 17290 - AIGREFEUILLE-D'AUNIS - France - SIREN 611780297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 26 novembre 2012 - Rejet partiel n°589412 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques.