Déposée le 26 février 1988 par la société SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES FORCLUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES FORCLUM domicilié(e) (Société Anonyme), Centre d'Affaires Paris Nord, Bâtiment Ampère No1, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2106979) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 673 031 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2106979) - France.
La marque TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE FORCE ET LUMIERE ELECTRIQUES FORCLUM - (Société Anonyme), Centre d'Affaires Paris Nord, Bâtiment Ampère No1, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2106979) - France - SIREN 775673031
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2106979) - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 1998 n°2106979 - Publication au BOPI 1998-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Matériel et Logiciel de régulation d'éclairage public
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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